Pascal Chellet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chellet (Pascal)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
b) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000029323699
(source JORF)
nomination
03 Août 2014
03/08/2014
De:
Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Chellet (Pascal)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
b) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008
De:
Chellet (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2006
01/07/2006
De:
Chellet (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Chellet (Pascal)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 2. Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000221876
(source JORF)
nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Chellet (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
2. Vénériculture
Remplace:
M. Leborgne (Yves)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000396886
(source JORF)
nomination
10 Décembre 1999
10/12/1999
De:
Chellet (Pascal)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997
